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Prospective 2040-2060 des transports et des mobilités. 20 ans pour réussir collectivement les déplacements de demain
ROCHE, Pierre-Alain

SAUVANT, Alain

AUVERLOT, Dominique

CAUDE, Geoffroy

HORNUNG, Pascal

ASCONCHILO, Nadine

ZIMMERMANN, Arnaud

BREHIER, Régine

MASSONI, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

France Stratégie
Rapport: févr. 2022 Mise en ligne: févr. 2022 Affaire n°013299-01
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Projet de contrat type applicable aux transports publics routiers réalisés sous le régime du transport exceptionnel
LAMALLE, Michel
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2022 Mise en ligne: mars 2022 Affaire n°014109-01
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Projet de contrat-type applicable aux transports publics routiers de véhicules roulants effectués au moyen de porte-voitures
MALER, Philippe
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: janv. 2019 Mise en ligne: mars 2019 Affaire n°007775-04
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Mission relative au plan de déploiement des véhicules fonctionnant au gaz naturel
MALER, Philippe

LAVERGNE, Richard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)

CONSEIL GENERAL DE L'ECONOMIE, DE L'INDUSTRIE, DE L'ENERGIE ET DES TECHNOLOGIES (CGE)
Rapport: mars 2018 Mise en ligne: oct. 2020 Affaire n°011946-01
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Evaluation des usages possibles des carburants alternatifs au gazole par les professionnels du transport de fret maritime routier et fluvial - Les motorisations au gaz, investissements stratégiques pour la transition énergétique des entreprises de transport routier et maritime de fret dans le cadre de la directive 2014/94/UE du 22 octobre 2014
MALER, Philippe

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: mai 2017 Mise en ligne: nov. 2017 Affaire n°010646-01
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Coordination des actions ministérielles pour l’usage du gaz naturel liquéfié (GNL) comme carburant. Le GNL, composante européenne de la transition énergétique du transport routier de marchandises
MALER, Philippe

ERHARDT, Jean-Bernard
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: sept. 2015 Mise en ligne: nov. 2015 Affaire n°008091-03
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Participation du transport routier au financement des infrastructures
PINET, Michel

D'AUBREBY, Marc
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2015 Mise en ligne: oct. 2015 Affaire n°010144-01
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Transporteurs publics routiers : mise en oeuvre de l'exigence de capacité professionnelle
SICHERMAN, Jacques

VAULONT, Isabelle
CONSEIL GENERAL DE L'ENVIRONNEMENT ET DU DEVELOPPEMENT DURABLE (CGEDD)
Rapport: juin 2010 Mise en ligne: août 2010 Affaire n°006689-01
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Mission sur les entreprises de transport léger - Bilan de l'extension de la réglementation des transports routiers aux entreprises utilisant des véhicules légers de deux essieux en application de la loi du 6 février 1998 et du décret 30 août 1999
BOURGET, Christian
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2006 Mise en ligne: oct. 2009 Affaire n°004497-01
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Mission d'analyse prospective des conditions d'exercice de l'activité des contrôleurs des transports terrestres (statut - réglementation - organisation)
LOMBARD, Jacques

MASSIN, Isabelle
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: sept. 2005 Mise en ligne: déc. 2005 Affaire n°004453-01
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Transport de cabotage routier de marchandises et location transfrontalière de véhicules avec conducteur
ROUQUES, Gilles

SYLVESTRE, Gérard
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: déc. 2004 Mise en ligne: déc. 2004 Affaire n°004420-01
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Impacts de l'élargissement de l'Union Européenne sur les activités relevant du ministère de l'équipement, des transports et du logement (Mise à jour des tableaux statistiques figurant en annexe au rapport)
DEBEUSSCHER, Pierre
CONSEIL GENERAL DES PONTS ET CHAUSSEES (CGPC)
Rapport: juil. 2004 Mise en ligne: juil. 2004 Affaire n°004355-03
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